Mentions Légales

Le site www.maisons-evolutives-manche.fr est édité par :
Maisons Evolutives - SARL au capital de 8000€
N° de SIRET: 50518480400019
.
Siège social :
12 Rue des Halles
50530 SARTILLY
FRANCE
Téléphone : +33 (0)2 33 58 79 41
Directeurs de la publication : M. Franck LEVY et M. Jean-Luc LORENTE
.
Le site www.maisons-evolutives-manche.fr est hébergé par :
GANDI
Siège social :
63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE
.
Collecte des données personnelles :
Le site www.maisons-evolutives-manche.fr ne conserve pas de données personnelles
En aucun cas nous ne collectons l'adresse e-mail des visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.
Les données personnelles recueillies lors du contact par formulaire,  ne sont pas conservées.
Vos données personnelles ne sont pas transmises à des tiers.
.
Droits de propriété intellectuelle et industrielle :
L'ensemble des éléments édités au sein du site www.maisons-evolutives-manche.fr tels que créations, images, photographies, vidéos, écrits, animations, charte graphique sont protégés par les dispositions du Code de propriété intellectuelle et appartiennent à www.maisons-evolutives-manche.fr
Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de cette marque, illustrations, images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable de la société  Maisons Evolutives, est strictement interdite. Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite. Il en ira de même pour tous droits d'auteur, dessins et modèles, brevets qui sont la propriété de la société  Maisons Evolutives.
.
Responsabilité:
L'utilisation du présent site implique la connaissance et l'acceptation par le visiteur des caractéristiques et des limites de l'Internet et des technologies qui y sont liées, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels ou piratages et risques de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau. www.maisons-evolutives-manche.fr décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation ou d'incident lié à l'utilisation de l'ordinateur, de l'accès à Internet, de la maintenance ou du dysfonctionnement des serveurs, de la ligne téléphonique ou de toute autre connexion technique, et de l'envoi des formulaires à une adresse erronée ou incomplète, d'erreurs informatiques quelconques ou défauts constatés sur le site.
.
Droit applicable :
L'utilisation du présent site est soumis au droit français.

© Maisons Evolutives 74 Grande Rue 50530 SARTILLY-BAIE-BOCAGE (Sud- Manche) région Granville Avranches) - 2018 - Mentions légales